PUBLICITÉ DES ACTES
selon ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêtés municipaux permanents
Limitation de tonnage pour circuler Chemin du Châtelard
Modification des limites de l'agglomération sur la RD 16 Route de Saint-André
Interventions sur le réseau de fibre optique - année 2023
Interventions sur le réseau de fibre optique - année 2023
Interventions sur le réseau de fibre optique - année 2023
Interventions sur le réseau d'eau potable - année 2023
Extinction de l'éclairage public
Règlement intérieur de l'aire de jeux communale
Arrêté refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale au Président de la CCFE
Arrêtés municipaux temporaires
Arrêté portant permission de voirie Rue des Garennes, Chemin du Perret, Rue de l'Eglise, Route du Tatier et Place Emmanuel de Poncins , du 5 juin 2023 au 31 décembre 2023.
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation Rue de la Montée du Bourg, Chemin du Perret, Rue de l'Eglise, Route du Tatier, Rue des Garenneset Place Emmanuel de Poncins , du 19 juin 2023 au 31 décembre 2023.
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation Route de Virigneux au bénéfice de NAULIN TP, du 6 novembre au 15 décembre 2023.
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation, Rue de la Montée du Bourg, du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024, au bénéfice de la MAIRIE DE SAINT-CYR-LES-VIGNES
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation, Chemin des Sermages, du 6 novembre au 5 décembre 2023, au bénéfice de PASSION NATURE FOREZ
Arrêté portant permission de voirie Chemin des Sermages du 6 novembre au 5 décembre 2023 au bénéfice de PASSION NATURE FOREZ
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation Route de Virigneux au bénéfice de TPCF, du 4 au 20 décembre 2023.
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation, Rue du Pont, du 6 au 15 décembre 2023, au bénéfice de AJC TERRASSEMENTS